Conseil Municipal du 26 mars 2019




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-140Renouvellement du label Information Jeunesse - Délibération - Annexe29/03/2019

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-141Fonds de solidarité Logement (FSL) - Convention de contribution financière pour l'année 2019 - Délibération - Annexe29/03/2019
Ville-2019-142Convention avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) pour la mise en œuvre du programme "Bourse Solidarité Vacances" pour les Espaces de Proximité et de Citoyenneté de la Ville de Chelles - Délibération - Annexe29/03/2019

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-133Cession de la parcelle BH 316 sise Boulevard Chilpéric au groupe La Poste en vue de la création d'un immeuble destiné à un bureau de Poste et purge des servitudes privées - Délibération - Annexe - Annexe29/03/2019
Ville-2019-134Modification des conditions financières de l'acquisition d'un local avenue Gay Lussac - Délibération29/03/2019

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-147Modification de la liste des logements de fonction au sein des services municipaux - Délibération - Annexe29/03/2019
Ville-2019-148Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe29/03/2019

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-143Présentation du rapport d'activités de la société Elior Restauration Service (ELRES) pour l'année scolaire 2017-2018 - Délibération29/03/2019
Ville-2019-144Convention avec le ministère de l'Économie et des Finances et le ministère de l'Action et des Comptes Publics pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération - Annexe29/03/2019

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-138Convention de mise à disposition de l'atelier Ephémère à l'Association Analemme - Délibération - Annexe29/03/2019
Ville-2019-139Tarifs municipaux pour le séjour dans le cadre du jumelage "Chelles-Lindau" - Délibération29/03/2019

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-135Convention avec MC Habitat Office Public de l'Habitat dans le cadre des désordres d'infiltration dans l'immeuble sis 10-18 rue Sainte Bathilde - Délibération - Annexe - Annexe29/03/2019
Ville-2019-136Convention relative au cofinancement par la Ville et la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne d'un sondage carotté et d'investigations complémentaires rue Alexandre Bickart - Délibération - Annexe29/03/2019

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-130Vote des taux d'imposition 2019 - Délibération - Annexe29/03/2019
Ville-2019-131Contrat d'Aménagement Régional (CAR) 2019-2021 - Modification de la délibération du 18 décembre 2018 - Délibération - Annexe29/03/2019
Ville-2019-132Convention de subvention au titre du mécanisme pour l'interconnexion en Europe dénommé wifi4eu - Délibération - Annexe29/03/2019

32 - Coopération - Partenariat


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-127Adhésion de la Ville au dispositif ID77 du département de Seine-et-Marne - Délibération - Annexe29/03/2019

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-128Avis sur le transfert de la compétence facultative en matière de sport de haut niveau à la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne - Délibération29/03/2019

37 - Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-129Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation environnementale "Installations, Ouvrages, Travaux et Activités" (IOTA) de la SAFER pour l'aménagement du parc paysager du site de la plaine du Sempin - Délibération29/03/2019

38 - Vie Associative


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-137Subventions versées aux associations et organismes pour 2019 - Délibération29/03/2019

43 - Administration Générale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-145Contrat d'autorisation de copies internes professionnelles d'œuvres protégées pour la Ville de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe29/03/2019
Ville-2019-146Convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : avenant n°4 portant sur les documents de la commande publique et ajout d'un opérateur exploitant - Délibération - Annexe29/03/2019

47 - Délégations du Conseil Municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-149Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe29/03/2019
Ville-2019-150Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe29/03/2019